CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ATELIER MARC MARIE - L’Art au Fil de l’Eau
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux commandes réalisées auprès de A M M, notamment pour les œuvres originales, reproductions d’art, affiches, sculptures et autres créations proposées sur le site.
Commandes et prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros. Certains produits étant réalisés à la demande ou personnalisés, les prix peuvent être présentés sous forme de prix indicatifs ou de fourchettes de prix.
Dans ce cas, un devis précisant le prix définitif, les dimensions, les quantités, les éventuelles options et les frais de livraison est adressé au client avant toute commande.
La commande devient définitive après acceptation du devis et, lorsqu’il est demandé, réception de l’acompte ou du règlement convenu.
Fabrication et délais
Certaines créations et reproductions sont fabriquées spécialement à la demande. Le délai indicatif de réalisation est généralement de 4 à 5 semaines, auquel peut s’ajouter le délai de livraison.
Un délai particulier peut être indiqué sur le devis en fonction de la nature et de la quantité des produits commandés.
Paiement
Les modalités de paiement sont précisées lors de la commande ou sur le devis. La fabrication peut commencer après validation de la commande et réception du paiement ou de l’acompte prévu.
Livraison
Les frais et modalités de livraison sont communiqués avant validation définitive de la commande. Le client doit vérifier l’état du colis lors de sa réception et signaler rapidement toute détérioration constatée.
Droit de rétractation et retours
Pour les ventes à distance bénéficiant légalement d'un droit de rétractation, celui-ci s'exerce dans les conditions et délais prévus par la réglementation applicable.
Les créations réalisées sur mesure ou clairement personnalisées ne bénéficient pas du droit de rétractation dans les cas prévus par la loi.
Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, illustrations, photographies, motifs et créations présentés sur le site restent la propriété intellectuelle de Marc Gagliardi.
L’achat d’une œuvre ou d’une reproduction n’entraîne aucun transfert des droits de reproduction ou d’exploitation. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Contact
Pour toute question, demande de devis ou réclamation :
ATELIER MARC MARIE - L’Art au Fil de l’Eau
E-mail : ateliermarcmarie@orange.fr
Adresse : A M M 499 Trelay - 56130 Nivillac - France